Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATS
PARTIOT Compagnie Parisienne de Traitement Thermique

Numéro de dépôt :
1115350
Date de dépôt :
03/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SATS

Déposée le 3 décembre 1979 par PARTIOT Compagnie Parisienne de Traitement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARTIOT Compagnie Parisienne de Traitement Thermique, domicilié(e) Société Anonyme, 56 Avenue de Chatou, 92505 RUEIL-MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque SATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SATS est expirée depuis le 3 décembre 1989.

PARTIOT Compagnie Parisienne de Traitement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : SULFINUZ BT , NIT CARB , SULF INUZ , SULFINUZER , SULFICAD , SULFINUZATION


PARTIOT Compagnie Parisienne de Traitement Thermique - Société Anonyme, 56 Avenue de Chatou, 92505 RUEIL-MALMAISON. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Produits chimiques pour la préparation de bains de traitement de pièces métallurgiques et ces bains de traitement euxmêmes;mise en oeuvre de procédés de traitement de métaux et de pièces métallurgiques;conseils relatifs au traitement de pièces métallurgiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.